Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise
/
LML M . LEMELON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LML M . LEMELON
CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94531546
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2014

Présentation de la marque LML M . LEMELON

Déposée le 1 août 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LML M . LEMELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise domicilié(e) 267, Avenue Pierre Sémard,46000 CAHORS (dossier no 2269824) - 46000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2269824) - 31703 - France.

La marque LML M . LEMELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LML M . LEMELON est expirée depuis le 1 août 2014.

CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise a également déposé les autres marques suivantes : AGRIPRO LA CULTURE DU CONSEIL , OENO 46 LABORATOIRE D'OENOLOGIE , NUTRIDOC DE L'INNOVATION A LA NUTRITION


CAPEL Coopérative Agricole des Productions et Elevages de la Quercynoise Société Coopérative Agricole - 267, Avenue Pierre Sémard,46000 CAHORS (dossier no 2269824) - 46000 - France - SIREN 301572715


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2269824) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 16 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253218 - Publication au BOPI 1998-04-16

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269824 - Publication au BOPI 2004-07-28

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits et légumes congelés, fruits confits, pulpe de fruits, zestes de fruits.Fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.